Les parents les plus futés et prévoyants s’empressent d’ouvrir un REEE pour leur progéniture en sortant de l’hôpital, le nouveau-né dans les bras. Mais que doivent-ils faire quand leurs chemins se séparent ?
Il serait navrant que d’ex-amoureux s’étant montrés responsables en accumulant des milliers de dollars dans un régime enregistré d’épargne-études (REEE) fassent tout à coup preuve de négligence. Ce serait, en réalité, téméraire !
Bien souvent, les parents qui se laissent dans la bonne entente sont tentés de ne rien faire. Chacun continuera à verser sa part dans le REEE, comme dans le bon vieux temps, se disent-ils. Mais si l’un d’eux ne tient pas sa promesse, ou fait faillite ou meurt ? C’est là que ça se complique et c’est précisément ce que l’on veut éviter.
Avant d’aller plus loin, précisons qu’il est question ici de REEE individuels et familiaux, et non pas de ces régimes collectifs offerts par des organisations comme Kaleido (ex-Universitas) ou le Fonds d’éducation Héritage, par exemple. Rappelons aussi le fonctionnement de ce véhicule d’investissement qui demeure assez incompris.
En gros, le REEE permet de faire fructifier de l’argent à l’abri de l’impôt et d’obtenir des subventions du gouvernement. Ottawa ajoute à vos cotisations une somme équivalente à 20 % de celles-ci, et Québec, une somme équivalente à 10 %. Chaque tranche de 100 $ vous donne donc droit à un cadeau de 30 $, ce qui surpasse sans doute le rendement de votre meilleur fonds commun. Les familles ayant des revenus modestes peuvent obtenir davantage 1. Bien sûr, il y a des plafonds annuels et à vie.
Quand le bénéficiaire (l’enfant) entreprend des études postsecondaires dans un programme admissible, les cotisations versées par le ou les souscripteurs (les parents) peuvent être retirées. Il en va de même pour les subventions gouvernementales et les revenus de placement, selon d’autres modalités. Mais dans les deux cas, l’argent peut être utilisé par le parent pour faire ce que bon lui semble : payer les études de son enfant, rénover sa cuisine ou s’acheter une auto.
Le couple qui se sépare mais qui décide de maintenir le REEE avec deux souscripteurs pour son enfant prend des risques inutiles, juge Antoine Auger, planificateur financier chez Vignone & Associés, affilié à IG Gestion de patrimoine.
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